L’œuvre numérique, définition.
D'un point de vue fiscal, il s'agit des photographies prises par l'artiste, tirées par lui, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires et moins, tous formats et supports confondus. Article 98A de l'annexe lll du Code général des impôts
Toutes les photographies proposées sur ce blogue répondent à ces différents critères et vous permettent donc de faire l'acquisition d’œuvres d'art photographiques originales.
D'un point de vue fiscal, il s'agit des photographies prises par l'artiste, tirées par lui, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires et moins, tous formats et supports confondus. Article 98A de l'annexe lll du Code général des impôts
La jurisprudence considère qu'une œuvre est originale à la condition que
cette dernière soit empreinte de la personnalité et de la sensibilité
de son auteur. Elle devient dès lors protégée par le code de la
propriété intellectuelle.
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